la procédure propre aux corbillards était un poids morts, et freinait nombre d’opérateurs de services funéraires. Ils vont maintenant pouvoir passer du point mort à…
Lire la suite Corbillards : la procédure sort du purgatoireCatégorie : Réglementation Funéraire
Réglementation des Métiers du Funéraire, les professions réglementées doivent répondre à des contraintes qualitatives et de moyens.
Comment faire le contrôle des véhicules funéraires avant et après mise en bière ?
Le contrôle technique des véhicules funéraires est un point essentiel pour la conformité et l’habilitation des entreprises. Avec un avantage pour elles : grâce à lui,…
Lire la suite Comment faire le contrôle des véhicules funéraires avant et après mise en bière ?Quelles sont les normes de ventilation des funérariums ?
Quelles sont les normes de ventilation des funérariums ? Précises, les obligations d’installation et d’entretien du matériel sont soigneusement contrôlées. Mais des erreurs peuvent passer inaperçues.…
Lire la suite Quelles sont les normes de ventilation des funérariums ?Traverser la frontière quand vous n’êtes plus là… ou les tracasseries administratives, après la mort !
Une fois n’est pas coutume, voici un article traduit du journal : https://www.tvsvizzera.it Organiser des funérailles n’est déjà pas synonyme de joyeuse occasion. Outre les…
Lire la suite Traverser la frontière quand vous n’êtes plus là… ou les tracasseries administratives, après la mort !Le contrôle technique des corbillards, quelques rappels.
Conformité des véhicules de transport de corps. Lorsqu’il est mis en service, le caisson d’un véhicule de transport de corps avant mise en bière (ou mixte)…
Lire la suite Le contrôle technique des corbillards, quelques rappels.Pierre tombale et droit à l’image.
Les règles relatives au droit à l’image ont été précisées, au fil des décennies, par les cours et tribunaux. Basée essentiellement sur l’article 9 du…
Lire la suite Pierre tombale et droit à l’image.